Termes et conditions
Article 1 : Définitions
1.1 Pokémon Card Market et ses représentants établissent les termes et conditions d'utilisation du site web officiel de la Société.
1.2 Désormais, les définitions suivantes s'appliqueront dans ce document ("l'Accord"), constituant un contrat liant l'utilisateur final et la Société concernant l'accès et l'utilisation des services proposés par le Site.
Article 2 : Portée et Modification des Conditions Générales
2.1 Les conditions générales présentes sont établies pour régir la relation entre la Société et les Utilisateurs, ces derniers s'engageant à respecter ces conditions au mieux de leurs capacités.
2.2 Tout ajout ou modification spécifique aux conditions générales publiées sur le Site, ou communiqué directement aux Utilisateurs, sera considéré comme faisant partie intégrante de l'Accord.
2.3 La Société se réserve le droit de modifier les termes et conditions sans consentement préalable de l'Utilisateur. Ces modifications prennent effet immédiatement et constituent les nouvelles conditions d'utilisation du Site.
2.4 La Société ne sera pas responsable des désagréments ou pertes subies par l'Utilisateur suite à ces modifications.
Article 3 : Obligations et Responsabilités des Utilisateurs
3.1 En utilisant le Site, les Utilisateurs acceptent de ne pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle, de ne pas causer de préjudice à la Société ou à tout tiers, et de se conformer à la législation en vigueur.
Article 4 : Confidentialité
4.1 La Société s'engage à protéger les données personnelles des Utilisateurs conformément à sa politique de confidentialité, accessible sur le Site pour consultation.
Article 5 : Achats sur le Site
5.1 Les Utilisateurs s'engagent à respecter les conditions de vente lors de l'achat de produits sur le Site, incluant l'acceptation de la politique de confidentialité et des conditions générales de l'Accord.
Article 6 à 8 : Prix, Livraison, et Retours
6.1 Les prix sont fixes au moment de la commande. En cas d'erreur, la commande sera modifiée au prix correct.
7.1 Les frais de livraison sont à la charge de l'Utilisateur, et les conditions de livraison sont précisées par la Société.
8.1 Pour les retours ou annulations, des conditions spécifiques s'appliquent, notamment des frais de gestion pouvant être retenus.
Article 9 à 15 : Responsabilité des Produits, Utilisation du Site, et Dispositions Légales
9.1 La Société se réserve le droit d'annuler des commandes en cas d'indisponibilité des produits.
10.1 Le Site ne garantit pas l'exactitude des informations publiées et peut les modifier sans préavis.
11.1 La Société peut suspendre le service pour des raisons techniques ou de force majeure.
12.1 La Société n'est pas responsable du contenu des sites externes liés.
13.1 Les Utilisateurs s'engagent à respecter les droits de propriété intellectuelle de la Société et de tiers.
14.1 La Société décline toute responsabilité pour les dommages causés par les modifications ou l'interruption du service.
15.1 Cet Accord est conforme à la législation de Hong-Kong, et tout litige sera soumis à la juridiction de Hong-Kong.
Article 16 : Contact
16.1 Pour toute question ou notification, les Utilisateurs peuvent contacter la Société par les moyens indiqués sur le Site.
1.1 Pokémon Card Market et ses représentants établissent les termes et conditions d'utilisation du site web officiel de la Société.
1.2 Désormais, les définitions suivantes s'appliqueront dans ce document ("l'Accord"), constituant un contrat liant l'utilisateur final et la Société concernant l'accès et l'utilisation des services proposés par le Site.
Article 2 : Portée et Modification des Conditions Générales
2.1 Les conditions générales présentes sont établies pour régir la relation entre la Société et les Utilisateurs, ces derniers s'engageant à respecter ces conditions au mieux de leurs capacités.
2.2 Tout ajout ou modification spécifique aux conditions générales publiées sur le Site, ou communiqué directement aux Utilisateurs, sera considéré comme faisant partie intégrante de l'Accord.
2.3 La Société se réserve le droit de modifier les termes et conditions sans consentement préalable de l'Utilisateur. Ces modifications prennent effet immédiatement et constituent les nouvelles conditions d'utilisation du Site.
2.4 La Société ne sera pas responsable des désagréments ou pertes subies par l'Utilisateur suite à ces modifications.
Article 3 : Obligations et Responsabilités des Utilisateurs
3.1 En utilisant le Site, les Utilisateurs acceptent de ne pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle, de ne pas causer de préjudice à la Société ou à tout tiers, et de se conformer à la législation en vigueur.
Article 4 : Confidentialité
4.1 La Société s'engage à protéger les données personnelles des Utilisateurs conformément à sa politique de confidentialité, accessible sur le Site pour consultation.
Article 5 : Achats sur le Site
5.1 Les Utilisateurs s'engagent à respecter les conditions de vente lors de l'achat de produits sur le Site, incluant l'acceptation de la politique de confidentialité et des conditions générales de l'Accord.
Article 6 à 8 : Prix, Livraison, et Retours
6.1 Les prix sont fixes au moment de la commande. En cas d'erreur, la commande sera modifiée au prix correct.
7.1 Les frais de livraison sont à la charge de l'Utilisateur, et les conditions de livraison sont précisées par la Société.
8.1 Pour les retours ou annulations, des conditions spécifiques s'appliquent, notamment des frais de gestion pouvant être retenus.
Article 9 à 15 : Responsabilité des Produits, Utilisation du Site, et Dispositions Légales
9.1 La Société se réserve le droit d'annuler des commandes en cas d'indisponibilité des produits.
10.1 Le Site ne garantit pas l'exactitude des informations publiées et peut les modifier sans préavis.
11.1 La Société peut suspendre le service pour des raisons techniques ou de force majeure.
12.1 La Société n'est pas responsable du contenu des sites externes liés.
13.1 Les Utilisateurs s'engagent à respecter les droits de propriété intellectuelle de la Société et de tiers.
14.1 La Société décline toute responsabilité pour les dommages causés par les modifications ou l'interruption du service.
15.1 Cet Accord est conforme à la législation de Hong-Kong, et tout litige sera soumis à la juridiction de Hong-Kong.
Article 16 : Contact
16.1 Pour toute question ou notification, les Utilisateurs peuvent contacter la Société par les moyens indiqués sur le Site.